Encore une fois, il n’est pas exclu – selon les évolutions sanitaires – que ce protocole évolue au cours de l’été *. Faîtes vos emplettes ! Pour la partie "approvisionnement des marchés", voici quelques [...] régulièrement renouvelés, l’usage de masque ou autre éléments protecteurs des voies respiratoires. Au cours de leur formation, il sera préconisé l’usage régulier de savon bactéricide et de papier à usage unique
qualité, zones sensibles, aires d’alimentation de captage…) et souhaitant approfondir la démarche en cours autour de l’agro-écologie ; et/ou intéressés et souhaitant s’inscrire dans une démarche collective
eutiques et de leurs adjuvants. Utilisation des produits phytopharmaceutiques à proximité d'un cours d'eau (Arrêté préfectoral du 28 juillet 2017) Charte pour l’abreuvement du bétail (9 décembre 2016)
problèmes de connexion pour accéder au site et faire les démarches. L’afflux des connexions est en cours de résolution afin d’effectuer les demandes de chômage technique ou d’activité partielle. La DIRECCTE
personnes morales exerçant une activité agricole. Quand ? Dans le cadre de la campagne PAC de l’année en cours : du 1er avril au 15 mai. Se reporter à la Notice « Dispositions relatives aux MAEC, aux MAE et à
des pratiques agricoles, de renouvellement du bocage et de gestion des zones sensibles ? A contre-courant des idées préconçues, plusieurs expériences nous prouvent que c’est réalisable. L’échange parcellaire [...] meilleure exploitation du fond. Il a un caractère temporaire puisqu’il est lié à la durée du bail en cours (la plus restrictive des deux baux). L’échange ne porte que sur l’usus : les fermiers s’échangent
d’urbanisme ou un plan d’occupation des sols approuvé ou rendu public (POS ou PLU). Le POS ou le PLU en cours d’étude prévoyant le changement de destination des parcelles d’un bailleur n’autorise pas celui-ci [...] avant sa sortie et ne pourra être contraint de quitter les lieux avant la fin de l’année culturale au cours de laquelle lui est versée cette indemnité. Ce cas de résiliation prévu par le Code Rural est opposable
des fermages à payer pour les baux en cours ; - les fourchettes de loyers fixées pour la détermination des fermages des nouveaux baux ruraux, contractualisés au cours de l'année suivant la parution de l'indice
effluents d'élevage est possible compte tenu des exclusions réglementaires (maisons d'habitation, cours d'eau, points d'eau, zones hydromorphes...), • un document mentionnant l' identité et l'adresse des
es (haies, mares, talus, zones humides, tampons, murets) ainsi que la mise en défens des berges (cours d'eau, rigoles, fossés, …), sur des terres agricoles pour limiter l’érosion, développer la biodiversité [...] n des subventions Les nouvelles modalités d'attibution des subventions pour l'année 2021 sont en cours d'élaboration par le Conseil Régional.
d'une perte de récolte allant de 50 à 80%. Cet insecte pond ses œufs dans les bourgeons latents au cours de l'été. A la reprise d'activité de l'arbre, des galles se forment sur les jeunes pousses, les organes
non pas par exploitant). Sont exemptées : Les exploitations certifiées Agriculture Biologique ou en cours de conversion sur la totalité de leur surface. Les exploitations certifiées Haute Valeur Environnementale
n’est pas en mesure de respecter des distances minimales vis à vis des maisons d’habitations, des cours d’eau, des routes. Capacité de stockage pour respecter les normes quant aux effluents d’élevage produits
climatique tout en préservant les milieux ouverts herbacés. De nombreux projets sur l’atténuation sont en cours auxquels participent les acteurs du Massif central : Beef Carbon, Carbon Dairy … En parallèle, pour