Mentions légales
Edition
Editeur du site
Le présent site : www.correze.chambre-agriculture.fr est édité par la Chambre d'agriculture de la Corrèze - 22 Avenue du Docteur Albert Schweitzer - Immeuble consulaire Puy Pinçon - 19000 TULLE - Tél. 05 55 21 55 21. Etablissement public à caractère administratif, régi par les articles L. 513-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime.
Directeur de la publication
François TRIGNOL, Directeur de la Chambre d'agriculture de la Corrèze
Responsable éditoriale
François TRIGNOL, Directeur de la Chambre d'agriculture de la Corrèze
Webmasters
Véronique BLOT
Bruno GERMAIN
Réalisation du site
Chambre d'agriculture de la Corrèze - 22 Avenue du Docteur Albert Schweitzer - Immeuble consulaire Puy Pinçon - 19001 TULLE - Tél. 05 55 21 55 21
Conception et hébergement du site
Ce site, réalisé sur une base technique TYPO3, est maintenu par la :
Direction Nationale des Systèmes d'Information des Chambres d'agriculture.
9 avenue George V
75008 Paris
Maintenance applicative
EWILL - Agence Web
16 Place René Goblet
80000 AMIENS
Tél. 03 22 48 12 96
contact@ ewill.fr
Hébergement
HELPLINE
25 bis rue Paul Bellamy
44000 NANTES
Tél : +33 1 41 37 70 00
www.helpline.fr
Cookies
Lors des visites de l’Utilisateur sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation de l’Utilisateur. Un cookie est un bloc de données qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le site mais ne permet pas de l’identifier : les pages qu’il a consultées, la date et l’heure de la consultation, son identifiant et son mot de passe s’il a coché la case "se souvenir de moi".
Ainsi, l’Utilisateur n’aura pas besoin, lors de sa prochaine visite de les saisir à nouveau. Le cookie permet de proposer plus rapidement les informations que l’Utilisateur à lui-même l'habitude de consulter.
Le Site ne conserve pas les données collectées par un cookie au-delà du temps de connexion.
Un cookie est sous le contrôle de l’Utilisateur qui peut le supprimer à tout instant. L’Utilisateur peut également configurer son navigateur pour refuser les cookies, mais cela le prive alors de l'accès à certaines informations.
Pour ce faire, il faut qu’il paramètre son navigateur de la manière suivante :
- Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 : menu Outils/Options Internet/Onglet Confidentialité, sélectionner le niveau souhaité à l'aide du curseur.
- Pour Mozilla Firefox : menu Outils/Options Vie Privée/Menu Cookie, sélectionner les options souhaitées.
- Pour Opéra 6.0 : menu Fichier/Préférence/Vie Privée.
- Pour Google Chrome : menu Personnaliser et configurer Google Chrome/Outils/Effacer les données de navigation et sélectionner les options souhaitées.
- Pour les autres navigateurs, consulter l'aide du navigateur utilisé.
Le cas échéant, l’éditeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des services résultant de l’impossibilité pour l’éditeur d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement.
Propriété intellectuelle - industrielle
Tous les composants visuels ou sonores (contenus, textes, musique, images, illustrations, photographies, témoignages, …) dudit site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle réservées pour le monde entier.
La reproduction des textes est autorisée à titre pédagogique sous réserve des conditions suivantes :
- Respect de l'intégralité des documents reproduits (sans modification ni altération).
- Citation explicite de la (ou les) source(s) du document, y compris les images. Exemple : "Ce document provient du site Internet www.correze.chambre-agriculture.fr" ou "© www.correze.chambre-agriculture.fr". Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ".
- Gratuité de la diffusion.
Toute autre utilisation devra faire l'objet d'une autorisation expresse du directeur de la publication concerné.
Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos : tous droits réservés.
Liens hypertextes
Tout site ayant un lien hypertexte avec le présent site n’est pas sous contrôle de la Chambre d’agriculture de la Corrèze qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers l’adresse www.correze.chambre-agriculture.fr ne peut être faite qu’après demande d’autorisation via l’adresse mail info-chambre-agri-19@correze.chambagri.fr.
Responsabilité et droit
Limites de responsabilité
L’Utilisateur doit protéger ses équipements techniques et effectuer toutes sauvegardes de ses données. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire du service.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler. L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des documents fiables. Néanmoins des erreurs et/ou inexactitudes peuvent être présentes.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.